Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
La direction des sports comprend :
- la sous-direction de la vie fédérale et du sport de haut niveau ;
- la sous-direction de l'action territoriale.
Elle comprend, en outre, la mission des affaires juridiques et contentieuses, la mission de synthèse financière et la mission des affaires générales rattachées au directeur.