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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)


L'arrêté du 15 avril 2003 fixant l'organisation de la direction centrale du génie, l'arrêté du 20 avril 2001 fixant l'organisation de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes et l'arrêté du 9 juillet 2003 fixant l'organisation de la direction centrale de l'infrastructure de l'air sont abrogés.