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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)


Le service d'infrastructure de la défense comprend :

Une direction centrale composée de :

- la sous-direction études et prospective ;

- la sous-direction opérationnelle et technique ;

- la sous-direction organisation et ressources ;

- la sous-direction administration finances ;

- la sous-direction des systèmes d'information et de communication ;

- le bureau pilotage, contrôle de gestion et contrôle interne ;

- le bureau affaires réservées, communication et soutien général.

Les organismes extérieurs suivants dont l'organisation et le fonctionnement sont fixés par des textes particuliers :

- les directions régionales du génie et les établissements du génie qui leur sont rattachés ;

- les directions des travaux maritimes :

- la direction régionale du service d'infrastructure de la défense "Ile-de-France", les établissements du génie et le service technique des travaux immobiliers et maritimes qui lui sont rattachés ;

- le service technique des bâtiments, fortifications et travaux ;

- l'Ecole nationale des travaux maritimes ;

- les directions de travaux outre-mer et à l'étranger ;

- les services locaux constructeurs à l'étranger mis en place auprès des forces prépositionnées.

Conformément à l'article 32-3 du décret du 8 mars 1999 susvisé, le service d'infrastructure de la défense a recours aux directions et services du ministère chargé des transports et de l'équipement.