Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 septembre 2005 portant création d'un site internet par le département de la marine)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 septembre 2005 portant création d'un site internet par le département de la marine)
Le chef du service historique de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.