Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 septembre 2005 portant création d'un site internet par le département de la marine)
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Les destinaires des données à caractère personnel ainsi enregistrées sont, en fonction de leurs attributions respectives et du besoin d'en connaître, s'agissant :
- de la diffusion de données à caractère personnel relatives à des personnes extérieures ou appartenant au département de la marine, de l'annuaire des échelons portuaires du département de la marine, du courrier électronique et de la mise à disposition d'informations pratiques sur le département de la marine : le service historique de la défense et les visiteurs du site ;
- de la mise en ligne d'un bon de commande : le service publications du service historique de la défense et les intéressés ;
- du recueil de données relatives aux consultations du site : le service historique de la défense et l'hébergeur.