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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/09/2005
au
30/03/2017
(Arrêté du 29 août 2005 fixant les attributions du centre de doctrine d'emploi des forces)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/09/2005
au
30/03/2017
(Arrêté du 29 août 2005 fixant les attributions du centre de doctrine d'emploi des forces)
L'organisation et le fonctionnement du centre de doctrine d'emploi des forces sont fixés par instruction.