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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2005 portant détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2005 portant détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Pour la détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités, les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées des différents corps énumérés dans le décret du 20 décembre 2002 susvisé sont classés conformément au tableau ci-après :


GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMEES

ECHELONS

GRADE DE REFERENCE

Directeur des soins de 1re classe

A partir du 5e et jusqu'au 8e inclus

Lieutenant-colonel

Directeur des soins de 2e classe

Au 8e

Sage-femme cadre supérieur

A partir du 2e et jusqu'au
4e inclus

Sage-femme cadre

Au 6e

Directeur des soins de 1re classe

A partir du 1er et jusqu'au
4e inclus

Commandant

Directeur des soins de 2e classe

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Cadre supérieur de santé

A partir du 3e et jusqu'au
6e inclus

Cadre de santé

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Sage-femme cadre supérieur

Au 1er

Sage-femme cadre

A partir du 4e et jusqu'au
5e inclus

Cadre supérieur de santé

A partir du 1er et jusqu'au
2e inclus

Capitaine

Cadre de santé

A partir du 4e et jusqu'au
6e inclus

Sage-femme cadre

A partir du 1er et jusqu'au
3e inclus

Cadre de santé

A partir du 1er et jusqu'au
3e inclus

Lieutenant

Grade provisoire de surveillant (1)

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Sage-femme de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Major

Sage-femme de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
8e inclus

Infirmier anesthésiste de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Infirmier anesthésiste de classe normale

A partir du 4e et jusqu'au
8e inclus

Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Infirmier de bloc opératoire de classe normale

A partir du 5e et jusqu'au
8e inclus

Puéricultrice de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Puéricultrice de classe normale

A partir du 5e et jusqu'au
8e inclus

Infirmier de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Infirmier de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Orthophoniste de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Orthophoniste de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Orthoptiste de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Orthoptiste de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Diététicien de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Diététicien de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Manipulateur en électroradiologie médicale de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Manipulateur en électroradiologie médicale de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Technicien de laboratoire de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Technicien de laboratoire de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Préparateur en pharmacie de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Préparateur en pharmacie de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
8e inclus

Secrétaire médical de classe exceptionnelle

A partir du 1er et jusqu'au
7e inclus

Secrétaire médical de classe supérieure

A partir du 5e et jusqu'au
8e inclus

Secrétaire médical de classe normale

A partir du 12e et jusqu'au
13e inclus

Technicien supérieur hospitalier chef

A partir du 1er et jusqu'au
8e inclus

Technicien supérieur hospitalier principal

A partir du 5e et jusqu'au
8e inclus

Technicien supérieur hospitalier

A partir du 11e et jusqu'au
13e inclus

Infirmier anesthésiste de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
3e inclus

Adjudant-chef

Infirmier de bloc opératoire de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
4e inclus

Puéricultrice de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
4e inclus

Infirmier de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Orthophoniste de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Orthoptiste de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Diététicien de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Manipulateur en électroradiologie médicale de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Technicien de laboratoire de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Préparateur en pharmacie de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Secrétaire médical de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
4e inclus

Secrétaire médical de classe normale

A partir du 7e et jusqu'au
11e inclus

Aide-soignant de classe exceptionnelle

A partir du 9e et jusqu'au
11e inclus

Aide-soignant de classe supérieure

A partir du 10e et jusqu'au
11e inclus

Aide d'électroradiologie de classe supérieure (2)

A partir du 10e et jusqu'au
11e inclus

Aide de laboratoire de classe supérieure (2)

A partir du 10e et jusqu'au
11e inclus

Technicien supérieur hospitalier principal

A partir du 1er et jusqu'au
4e inclus

Technicien supérieur hospitalier

A partir du 5e et jusqu'au
10e inclus

Secrétaire médical de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
6e inclus

Adjudant

Aide-soignant de classe exceptionnelle

A partir du 1er et jusqu'au
8e inclus

Aide-soignant de classe supérieure

Au 9e

Aide-soignant de classe normale

Au 11e

Aide d'électroradiologie de classe supérieure (2)

Au 9e

Aide d'électroradiologie de classe normale (2)

Au 11e

Aide de laboratoire de classe supérieure (2)

Au 9e

Aide de laboratoire de classe normale (2)

Au 11e

Technicien supérieur hospitalier

A partir du 1er et jusqu'au
4e inclus

Aide soignant de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au
8e inclus

Sergent-chef

Aide soignant de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au
10e inclus

Aide d'électroradiologie de classe supérieure (2)

A partir du 1er et jusqu'au
8e inclus

Aide d'électroradiologie de classe normale (2)

A partir du 1er et jusqu'au
10e inclus

Aide de laboratoire de classe supérieure (2)

A partir du 1er et jusqu'au
8e inclus

Aide de laboratoire de classe normale (2)

A partir du 1er et jusqu'au
10e inclus

(1) Grade provisoire jusqu'au 31 décembre 2003 : infirmier des services médicaux, infirmier de bloc opératoire surveillant des services médicaux, infirmier anesthésiste des services médicaux, puéricultrice surveillante des services médicaux, masseur-kinésithérapeute surveillant des services médicaux, orthophoniste surveillant des services médicaux, orthoptiste surveillant des services médicaux, diététicien surveillant des services médicaux, préparateur en pharmacie hospitalière surveillant, technicien de laboratoire surveillant, manipulateur en électroradiologie médicale surveillant.

(2) Cadre d'extinction.