Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2005-1010 du 22 août 2005 modifiant le décret n° 87-32 du 23 janvier 1987 instituant le diplôme national du brevet)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2005-1010 du 22 août 2005 modifiant le décret n° 87-32 du 23 janvier 1987 instituant le diplôme national du brevet)
Le décret du 23 janvier 1987 susvisé est modifié conformément aux articles 2 et 3 du présent décret.