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Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 juillet 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance industrielle »)

Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 juillet 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance industrielle »)


Le directeur de l'enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.