Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées)
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret n° 91-686 du 14 juillet 1991 susvisé, le service des essences des armées comprend :
I. - Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II. - Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par des textes particuliers :
1. Relevant directement de la direction centrale :
- l'établissement administratif et technique du service des essences des armées ;
- la base pétrolière interarmées ;
- le laboratoire du service des essences des armées ;
- les directions régionales interarmées du service des essences des armées situées en métropole auxquelles sont subordonnés les établissements du service des essences des armées de leur zone de responsabilité. Les directions régionales peuvent inclure des détachements de liaison auprès des commandants de région des différentes armées et auprès des commandants de zone de défense ;
2. Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
- les détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors métropole ;
- les détachements du service des essences des armées auprès des états-majors et des commandements des forces ;
3. Les détachements du service des essences des armées auprès des directions et services et placés sous leur autorité d'emploi.