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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-694 du 21 juin 2005 modifiant le décret n° 80-707 du 4 septembre 1980 fixant les attributions de l'inspecteur général du service de santé des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-694 du 21 juin 2005 modifiant le décret n° 80-707 du 4 septembre 1980 fixant les attributions de l'inspecteur général du service de santé des armées)

a modifié les dispositions suivantes