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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-646 du 6 juin 2005 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-646 du 6 juin 2005 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)

a modifié les dispositions suivantes