Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 2005 pris pour l'application du décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 2005 pris pour l'application du décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées)
Les aumôniers relèvent :
- pour l'organisation et l'emploi : du chef d'état-major des armées ;
- pour l'administration et la gestion : de la direction centrale du service de santé des armées.