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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 9 février 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 9 février 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »)


Le décret n° 77-1187 du 24 octobre 1977 modifié définissant l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence" est abrogé.