Articles

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009 (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès)

Données brutes

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009 (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès)

La sous-direction des systèmes de management comprend :

1. Le bureau des référentiels de management ;

2. Le bureau de la maîtrise des processus ;

3. Le bureau des audits de qualité interne.