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Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération)

Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération)


La sous-direction de la gestion et de la qualité interne comprend :

1. Le bureau de la stratégie, de l'organisation et du contrôle de gestion ;

2. Le bureau des ressources humaines ;

3. Le bureau de la qualité, du fonctionnement et du soutien ;

4. Le bureau de la sécurité ;

5. Le bureau de la propriété intellectuelle.