Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération)
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération)
Les sous-directions relevant du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique sont composées comme suit :
La sous-direction de la sécurité et de l'intelligence économiques et de la petite et moyenne industrie comprend :
1. Le bureau de la stratégie et des études générales ;
2. Le bureau de l'information, de la documentation et des connaissances ;
3. Le bureau de la petite et moyenne industrie ;
4. Le bureau de l'action régionale.
La sous-direction du partenariat, de la tutelle et de l'expertise comprend :
1. Le bureau du partenariat avec l'industrie ;
2. Le bureau de l'exercice de la tutelle ;
3. Le bureau de l'expertise financière, juridique et sociale ;
4. Le bureau des interventions parlementaires et extérieures.
Deux sous-directions chargées des affaires industrielles composées chacune de trois bureaux à compétence sectorielle.
En outre, le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique a autorité sur le centre de documentation de l'armement, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.