Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès)
La sous-direction des systèmes de management :
1. Propose les orientations en matière de système de management de la délégation générale pour l'armement ;
2. Coordonne la démarche de progrès, de qualité interne et de maîtrise des processus de la délégation générale pour l'armement ;
3. Réalise ou fait réaliser des audits de qualité interne de la délégation générale pour l'armement relatifs à son système de management ;
4. Anime les actions de contrôle interne de la délégation générale pour l'armement.