Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération)
La sous-direction de la gestion et de la qualité :
1. Met en oeuvre les dispositions des 9° et 10° de l'article 7 du décret du 31 janvier 2005 susvisé ;
2. Anime le fonctionnement d'ensemble de la direction et les relations avec les autres directions ;
3. Met en oeuvre la politique de gestion des ressources humaines au sein de la direction ; assure la gestion des effectifs, des emplois et des compétences de la direction ; traite les questions relatives à la formation, à l'hygiène et à la sécurité au travail ainsi que les questions d'ordre social, de sécurité de défense et de sécurité des systèmes d'information ;
4. Assure le contrôle de gestion de la direction ;
5. Prépare et suit les dépenses de la direction ;
6. Anime la démarche de qualité interne et les actions de contrôle interne de la direction.