Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)
Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 31 janvier 2005 susvisé, la direction des systèmes d'armes comprend :
1. La sous-direction de la cohérence des programmes ;
2. La sous-direction du management et de la qualité des programmes ;
3. La sous-direction de la gestion et de la qualité.
Elle a autorité sur des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers.