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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2005 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2005 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.