Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2005 portant organisation du service historique de la défense)
Le centre historique des archives est organisé en départements :
- le département interarmées, ministériel et interministériel ;
- le département de l'armée de terre ;
- le département de la marine ;
- le département de l'armée de l'air ;
- le département de la gendarmerie nationale ;
- le département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire ;
- le département des publics et de la valorisation.