Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-1049 du 4 octobre 2004 relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-1049 du 4 octobre 2004 relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse)
L'annexe au présent décret, qui mentionne les critères médicaux utilisés pour la définition des affections de longue durée "maladie d'Alzheimer et autres démences" et "affections psychiatriques de longue durée", est annexée à l'article D. 322-1 du code de la sécurité sociale.