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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/09/2004 au 13/07/2007 (Arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie)

Données brutes

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/09/2004 au 13/07/2007 (Arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie)

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.