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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2004-881 du 26 août 2004 modifiant le décret n° 98-782 du 1er septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2004-881 du 26 août 2004 modifiant le décret n° 98-782 du 1er septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées)

a modifié les dispositions suivantes