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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/07/2004
au
16/01/2010
(Décret du 16 juillet 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »)
Données brutes
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/07/2004
au
16/01/2010
(Décret du 16 juillet 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »)
Le décret du 14 mai 1991 relatif à l'appellation d'origine "Epoisses" est abrogé.