Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage)
Le présent arrêté détermine les équipements de travail pour lesquels un carnet de maintenance doit être établi et tenu à jour par le chef d'établissement, conformément à l'article R. 233-12 du code du travail.
Il définit également les informations qui doivent être consignées dans ce carnet.