Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-23 du 6 janvier 2004 modifiant le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-23 du 6 janvier 2004 modifiant le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique)
Le décret du 10 septembre 1990 susvisé est modifié conformément aux articles 2 et 3 du présent décret.