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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
08/01/2004
au
05/04/2015
(Arrêté du 5 janvier 2004 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement)
Données brutes
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
08/01/2004
au
05/04/2015
(Arrêté du 5 janvier 2004 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement)
L'arrêté du 11 mars 2003 relatif à l'état-major de force et d'entraînement interarmées est abrogé.