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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine)


Le directeur central des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.