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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine)


L'organisation en bureaux des différentes sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine est fixée par un arrêté du ministre de la défense.