Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine)
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 31 décembre 2003 susvisé, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :
1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;
2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.