Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine)
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ressources comprend :