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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-1364 du 30 décembre 2003 portant création du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-1364 du 30 décembre 2003 portant création du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie)


L'organisation administrative et financière de cet établissement est fixée par le décret du 14 mars 1986 susvisé.