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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2003 relatif aux tarifs des courses de taxi)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2003 relatif aux tarifs des courses de taxi)


La lettre M de couleur rouge est apposée sur le cadran du taximètre après adaptation aux tarifs fixés par le présent arrêté.