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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
27/12/2003
au
01/02/2016
(Arrêté du 12 décembre 2003 fixant la liste des métiers de l'artisanat d'art)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
27/12/2003
au
01/02/2016
(Arrêté du 12 décembre 2003 fixant la liste des métiers de l'artisanat d'art)
Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés "métiers de l'artisanat d'art".