Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2003 relatif aux conditions de suppression de la participation de l'assuré aux frais de soins pris en application de l'article R. 322-8 du code de la sécurité sociale)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2003 relatif aux conditions de suppression de la participation de l'assuré aux frais de soins pris en application de l'article R. 322-8 du code de la sécurité sociale)
Pour l'application des 1 et 2 du I de l'article R. 322-8 du code de la sécurité sociale, les règles de cumul sont déterminées comme suit :
1. Les coefficients de chacun des actes thérapeutiques cotés en K, KC, KCC, D et DC pratiqués au cours d'une même séance peuvent être cumulés dans les conditions prévues à l'article 11 B des dispositions générales de la NGAP ;
2. Le coefficient d'un acte thérapeutique ou d'un acte diagnostique invasif cotés K, KC, KCC, D et DC peut être cumulé avec le coefficient de l'acte d'anesthésie effectué pour la réalisation de cet acte ;
3. Les cotations en Zn des actes utilisant des radioéléments en source non scellés correspondant aux diverses incidences d'un même examen peuvent être cumulées ;
4. Les coefficients de chacune des séances effectuées dans le cadre d'un traitement radiothérapique, ou par isotopes radioactifs, peuvent être cumulés.