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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de lajeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de lajeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Les modalités de l'évaluation certificative des unités complémentaires mentionnées à l'article 8 du présent arrêté sont précisées pour chaque unité par voie d'instruction.