Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de lajeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de lajeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement en annexe I et II au présent arrêté (1).