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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2003 relatif à l'organisation des études au sein de l'atelier national d'art textile de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle)

Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2003 relatif à l'organisation des études au sein de l'atelier national d'art textile de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle)


Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.