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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2003 relatif à l'organisation des études au sein de l'atelier national d'art textile de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle)

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Le nombre de places au concours d'entrée, la date de la session annuelle ainsi que le montant des frais d'inscription sont fixés tous les ans par le directeur de l'établissement.