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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « responsable de l'hébergement à référentiel commun européen »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « responsable de l'hébergement à référentiel commun européen »)


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur responsable de l'hébergement à référentiel commun européen sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.