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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle d'« électricien systèmes d'aéronefs »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle d'« électricien systèmes d'aéronefs »)


Il est créé un certificat d'aptitude professionnelle d'électricien systèmes d'aéronefs dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.