Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées)
Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées)
La sous-direction hôpitaux est chargée d'élaborer la politique hospitalière du service et de mettre en oeuvre les conditions de son exécution. Elle administre les moyens dont disposent les hôpitaux, assure le suivi de leur activité et organise leur participation au service public hospitalier.