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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité activités équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité activités équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Les brevets d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options activités équestres et équitation, sont abrogés à compter du 31 décembre 2005.