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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2003-598 du 1er juillet 2003 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de directeur régional des affaires culturelles)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2003-598 du 1er juillet 2003 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de directeur régional des affaires culturelles)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mars 1973 :

Art. 1

Décret n° 2001-529 du 18 juin 2001 :

Art. Annexe

Décret n° 98-222 du 20 mars 1998 :

Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 78-956 du 13 septembre 1978