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Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 avril 2003 fixant l'organisation du service du génie)

Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 avril 2003 fixant l'organisation du service du génie)


L'organisation des sous-directions de la direction centrale du génie est fixée par arrêté du ministre de la défense.