Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Les sous-directions et mission de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, prévues à l'article 17 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :
- la sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :
- le bureau des projets et des produits nationaux ;
- le bureau des marchés et du budget informatiques ;
- le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;
- le bureau des développements des applications nationales ;
- la sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :
- le bureau du budget et des emplois ;
- le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;
- le bureau de la gestion du patrimoine ;
- la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation, constituée par :
- le département de la décentralisation ;
- le département de la modernisation ;
- la cellule des consultants internes ;
B. - Le service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, outre la mission de la formation, constitué par :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale, constituée par :
- le bureau de la gestion prévisionnelle ;
- le bureau des études statutaires et de la réglementation ;
- le bureau de l'action sanitaire et sociale ;
- la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées, constituée par :
- le bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé ;
- le bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation ;
- le bureau des personnels des bibliothèques et des musées ;
- le bureau des concours ;
C. - Le service de l'administration centrale, constitué par :
- la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :
- le bureau des affaires générales et des emplois ;
- le bureau de gestion des personnels ;
- le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale ;
- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :
- le bureau des affaires financières et des marchés ;
- le bureau des affaires patrimoniales ;
- le bureau des services généraux ;
- le bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion ;
- le bureau de la gestion des frais de déplacement ;
- le bureau de la logistique du site Descartes ;
- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :
- le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;
- le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;
- le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.