Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Les départements technologiques et les sous-directions de la direction de la technologie, prévus à l'article 9 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisés comme suit :
A. - Les départements technologiques, constitués par :
- le département espace, aéronautique ;
- le département bio-ingénierie ;
- le département technologies de l'information et de la communication ;
- le département énergie, transports. environnement, ressources naturelles ;
- le département nouvelles technologies pour la société ;
B. - La sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation, constituée par :
- le bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement scolaire ;
- le bureau de la production et de la diffusion du multimédia éducatif ;
- le bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur ;
C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique, constituée par :
- le bureau des programmes communautaires de recherche ;
- le bureau des procédures d'aide à la recherche industrielle et à l'innovation ;
- le bureau des affaires générales et financières ;
- le bureau de l'action régionale. de la formation et de l'emploi.