Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Les sous-directions de la direction de l'enseignement supérieur, prévues à l'article 3 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - Le service des contrats et des formations, constitué par :
- la sous-direction de la politique contractuelle, constituée par :
- le bureau des établissements d'Ile-de-France ;
- le bureau des établissements du Nord et de l'Est ;
- le bureau des établissements du Sud-Est ;
- le bureau des établissements du Sud-Ouest ;
- le bureau des établissements du Grand Ouest et de l'outre-mer ;
- la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, constituée par :
- le bureau de la vie étudiante ;
- le bureau de l'orientation et du cursus licence ;
- le bureau des formations courtes professionnalisées ;
- le bureau des classes préparatoires ;
- la sous-direction des certifications supérieures et doctorales, constituée par :
- le bureau des formations et écoles doctorales ;
- le bureau des masters ;
- le bureau des formations de santé ;
- le bureau des écoles supérieures ;
- le bureau de la formation initiale des enseignants ;
B. - Le service des établissements, constitué par :
- la sous-direction des bibliothèques et de la documentation, constituée par :
- le bureau de la coordination documentaire ;
- le bureau de la modernisation des bibliothèques ;
- le bureau de la formation, de l'édition et des systèmes d'information ;
- la sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur, constituée par :
- le bureau de la réglementation et des statuts :
- le bureau des moyens et de la coordination de l'enseignement supérieur ;
- le bureau de la gestion des emplois ;
- le bureau de l'analyse et de la modernisation de la gestion ;
- la sous-direction de l'aménagement et de la carte universitaires, constituée par :
- le bureau de l'aménagement universitaire ;
- le bureau de l'architecture et de l'urbanisme ;
- le bureau du financement des politiques immobilières.